Gafaons ensemble

Les GAFA, Google, Amazon, Facebook, Apple, sont conspués pour leurs pratiques fiscales. Ils ne paient pas, ou peu, d’impôts en France. Les médias les clouent au pilori, et réclament l’équité fiscale. Par contre, quand une entreprise étrangère choisit la France pour installer un centre de recherche, dans l’intelligence artificielle par exemple, c’est résonnez hautbois et sonnez trompettes. Les médias se félicitent du choix de la France et encensent l’investisseur.

Et pourtant, ils devraient peut-être changer leur préférence…

Une connaissance, fiscaliste dans le civil, m’explique les choses. D’abord, si on commence à imposer les sociétés étrangères, les pays étrangers pourraient faire de même pour les groupes français. Ce qui diminuerait les bénéfices imposables de ces groupes en France. Par exemple, les groupes de luxe ont une part importante de leurs bénéfices imposées en France, mais leurs profits proviennent de l’étranger. Imaginons que l’étranger se décide à les imposer…

gafa

Taxons les GAFA !

Investissent ments

Surtout, un investissement en France n’est pas forcément bénéfique pour le pays. Prenons donc l’exemple de la société étrangère qui ouvre un centre de recherche en France. Le seul client de cette filiale sera une société sœur, basée en Irlande ou aux USA par exemple. La filiale française fera des bénéfices. La réglementation harmonisée par l’OCDE, impose une marge dans les ventes entre filiales de pays différents. Mais paiera-t-elle des impôts ? La réponse est… Non.

La filiale française bénéficiera du crédit impôt recherche. Ce qui non seulement annulera son IS, mais en plus elle recevra de l’argent du contribuable. Elle est donc en quelque sorte subventionnée.

Il y a aussi l’aspect TVA. En effet, les société sont imposées à la TVA sur leurs ventes en France. En retour, elles peuvent déduire la TVA sur leurs achats, en France ou à l’étranger. Donc, elles versent à l’État la différence entre la TVA payée et la TVA perçue sur les ventes. Une société qui vend uniquement à l’étranger, comme notre filiale, n’est pas imposée à la TVA sur ses ventes. Mais elle peut déduire la TVA sur ses achats. Elle se fait donc rembourser cette TVA par le contribuable.

Que gagne donc le pays à cet investissement ? La technologie développée, par des chercheurs sortant souvent d’écoles financées par le contribuable ? Non, la technologie ira à l’étranger, et bénéficiera à la firme étrangère. Tout au plus la filiale française paiera des impôts locaux (éventuellement compensés au début par des aides à l’installation), et les employés seront imposés en France et dépenseront une partie de leur revenu en France. Une partie seulement.

On abuse impôt

Examinons la situation des GAFA. Commençons par Amazon. Amazon ne paient pas ses impôts en France, ou, tout du moins, pas une grande partie. Mais toutes ses ventes en France sont imposées à la TVA en France. Rappelons que la TVA est la première recette fiscale en France. Bien sûr, il y a quelques complexités. Certaines ventes ne sont pas assujetties. Mais, globalement, il y a paiement de la TVA. Et le meilleur moyen de gagner plus avec Amazon est d’assujettir toutes ses ventes à la TVA. (Ce qui requiert un accord européen.)

D’autre part, Amazon est une place de marché. Elle permet aux petits commerçants français d’élargir leur zone de chalandise, et même d’exporter. Amazon offre un service qui comprend la livraison. Amazon contribue donc à l’activité économique, à augmenter cette activité. On critique les conditions imposées par la firme, mais ne sont-elles pas nécessaires pour fidéliser le client, de toute façon ?

De même, Google Play, la place de marché d’applications pour mobiles de Google, offre des opportunités à des entreprises françaises, qui peuvent vendre leurs applications dans le monde entier. Ou qui peuvent offrir un nouveau service. Par exemple, des boulangeries peuvent offrir un service de click and collect via une application. Une société comme Rapidle organise ce service. Sur Androïd, ou IOS.

Car il en est de même pour Apple. Son Apple Store offre des opportunités aux start up françaises, et aux commerces traditionnels, comme les boulangeries. Ajoutons que le service gratuit de recherche de Google sont très appréciés, que Google Maps permet aux petits commerces de faire de la pub, bref, il y a une activité économique qui est générée, et donc des rentrées fiscales, et sociales. De même pour Facebook, qui permet aux petits commerces de faire de la pub ciblée. En plus de permettre aux familles ou amis dispersés par la vie de rester en contact.

Il ne s’agit pas ici de faire son béotien, et d’aduler les GAFA. Juste de montrer qu’ils génèrent plus de rentrées fiscales, et sociales, qu’une firme de hautes technologies qui ouvre un centre de recherche en France, dont les recherches sont destinées à l’étranger. Et pourtant, cette firme sera félicitée. Cherchez l’erreur.

 

Euclide (*)

 

(*) En fait, ce n’est pas moi qui ait écrit cela, c’est un ami, mais chut… je vous laisse apprécier le texte.